1. Responsable du traitement
SAS TTO est responsable des traitements de données réalisés sur Custtom.
Pour toute question : [email protected] ou 06 76 71 14 09.
2. Données utilisées
Les données sont principalement fournies directement par l’utilisateur ou produites lors de son utilisation de Custtom :
- identité, adresse électronique, téléphone et données de connexion au compte ;
- adresses de facturation et de livraison ;
- projets, logos, visuels, fichiers et instructions de personnalisation ;
- panier, commandes, factures, statut du paiement et de la livraison ;
- demandes d’assistance et échanges avec SAS TTO ;
- événements de navigation, interactions avec les produits et le configurateur, performances techniques et erreurs, uniquement après consentement à la mesure d’audience ;
- rapports d’erreurs techniques côté serveur et, après consentement, dans le navigateur, avec traces de code et données de performance limitées ;
- données techniques strictement nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du service.
SAS TTO ne reçoit pas les coordonnées bancaires saisies sur la page de paiement PayPlug. Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires à la création du compte ou à l’exécution de la commande ; sans eux, le service concerné ne peut pas être fourni. Les autres champs sont facultatifs.
3. Finalités et bases légales
Les données sont traitées pour les finalités suivantes :
- créer et gérer le compte, enregistrer les projets, traiter la commande, le paiement, la fabrication et la livraison : mesures précontractuelles et exécution du contrat ;
- établir les factures et respecter les obligations comptables, fiscales et de garantie : obligations légales de SAS TTO ;
- sécuriser le site, prévenir les abus et défendre les droits de SAS TTO : intérêt légitime de SAS TTO ;
- répondre aux demandes d’assistance, aux réclamations et aux demandes d’exercice de droits : exécution du contrat, obligations légales ou intérêt légitime selon la demande ;
- diagnostiquer les erreurs techniques côté serveur avec Sentry afin de maintenir le service : intérêt légitime de SAS TTO ;
- mesurer l’audience, comprendre les parcours, diagnostiquer les erreurs et améliorer Custtom avec PostHog : consentement de l’utilisateur ;
- diagnostiquer les erreurs et mesurer un échantillon des performances du navigateur avec Sentry : consentement distinct de l’utilisateur.
Custtom ne réalise aucune décision entièrement automatisée produisant un effet juridique ou similaire sur l’utilisateur.
4. Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles aux personnes habilitées de SAS TTO et, uniquement lorsque leur mission l’exige, aux prestataires suivants :
- PayPlug pour le paiement et la transmission de son statut ;
- Mailgun pour l’acheminement des messages de compte, de commande et d’assistance ;
- Scaleway pour l’hébergement du service, de la base de données et des fichiers ;
- PostHog Cloud EU pour la mesure d’audience, l’analyse des parcours, les replays de session protégés et le suivi des erreurs, après consentement ;
- Sentry pour le diagnostic des erreurs techniques côté serveur et, après consentement, dans le navigateur, ainsi que pour un échantillon des performances ;
- les ateliers de fabrication et les transporteurs pour la production et la livraison.
Les autorités peuvent également recevoir les informations imposées par la loi. SAS TTO ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs.
5. Transferts hors de l’Espace économique européen
SAS TTO privilégie des services localisés dans l’Espace économique européen. Lorsqu’un prestataire ou l’un de ses sous-traitants traite exceptionnellement des données depuis un pays tiers, le transfert doit reposer sur une décision d’adéquation ou sur des garanties appropriées, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Des informations complémentaires peuvent être demandées à [email protected].
7. Durées de conservation
Les données du compte et des projets sont conservées pendant l’utilisation du service, puis supprimées ou placées en archivage restreint lorsqu’elles restent nécessaires à la preuve d’un contrat ou au respect d’une obligation légale. Les pièces relatives aux commandes et à la facturation peuvent être conservées jusqu’à 10 ans. Les échanges d’assistance et de réclamation sont conservés pendant leur traitement puis, si nécessaire, pendant la durée de prescription applicable.
Les rapports d’erreurs et les données de performance transmis à Sentry sont conservés pendant 30 jours au maximum.
Les données qui ne sont plus nécessaires sont supprimées ou anonymisées.
8. Vos droits
Selon le traitement concerné, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de ses données, s’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime et retirer son consentement à tout moment lorsqu’il constitue la base du traitement.
La demande peut être adressée à [email protected] ou par courrier à SAS TTO, 110 Avenue de la Marne, 56000 Vannes. Une preuve d’identité peut être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur. L’utilisateur peut également adresser une réclamation à la CNIL sur https://www.cnil.fr.
9. Sécurité et évolution de la politique
SAS TTO met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données. Cette politique sera mise à jour si les traitements, les prestataires ou les règles applicables évoluent.